6 jeux de données trouvés

terrain: fouesnant Mots-clés: infrastructure portuaire

Filtrer les resultats
  • Subvention au budget annexe des ports

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1989 votant une subvention d'équilibre au budget annexe des ports, en raison de l'importance des investissements réalisés...
  • Construction d'un slipway

    Délibération du 20/12/1971 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à une contribution financière de la ville pour la réalisation d'un slipway au port de pêche, suite...
  • Quai à sable

    Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau affirmant son opposition à une éventuelle contribution financière de la commune pour la réalisation d'un quai à...
  • Port de plaisance

    Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau approuvant l'avant-projet de réalisation d'un port de plaisance à Concarneau, demandant la concession du port et...
  • Aménagement d'un port de plaisance

    Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant, à l'unanimité, l'inscription au Plan du projet de construction d'un port de plaisance, ce malgré le...
  • Travaux d'équipement pour la navigation de plaisance

    Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Avis très favorable au projet de création d'un port de plaisance dans l'avant-port de Concarneau porté par la...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).