8 jeux de données trouvés

Mots-clés: guerre

Filtrer les resultats
  • Reconstitution de la province de Bretagne

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/12/1942. Avis très favorable du Conseil municipal à la décision du maréchal Pétain de constitution d'une Bretagne à 5...
  • Installation du nouveau Corps municipal

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/07/1940. Discours d'installation du nouveau Corps municipal par le Maire, suite à l'arrivée au pouvoir de Philippe Pétain
  • Vœu sur le vote

    Délibération du 28/05/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à l'examen de trois projets de voeux (amnistie des collaborateurs, approvisionnement local en farine et...
  • Vœu contre l'amnistie

    Délibération du 28/05/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Proposition d'un vœu contre l'amnistie des personnes condamnées pour collaboration
  • Questions diverses - compétence d'entretien des plages et des ouvrages littoraux

    Délibération du 04/06/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à plusieurs interpellations de la population, rappel du Maire sur les compétences respectives de l'Etat et...
  • Vœu demandant le jugement de Philippe Pétain

    Délibération du ??/??/1945 du Conseil municipal de Concarneau, nouvellement élu, affirmant son soutien à la mise en œuvre du programme du Conseil national de la résistance et...
  • Tarifs de l'octroi

    Délibération du ??/??/1941 du Conseil municipal de Concarneau refondant le règlement de l'octroi et en fixant les nouveaux tarifs pour les denrées alimentaires, combustibles,...
  • Degats causés par le gel

    Délibération municipale de Plomodiern du 29/02/1948. Alerte des autorités sur les débats importants causés par le gel aux cultures fourragères (notamment chou et colza), rendant...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).