-
Demande de subvention pour une aire de stationnement de dériveurs à Pouldohan
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/11/1978 sollicitant une subvention pour l'installation d'une aire de stationnement de dériveurs à Pouldohan. -
Enquête publique - restructuration de la station de biologie marine
Délibération du 19/05/2000 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à l'unanimité au projet de restructuration de la station de... -
Subvention pour l'achat de matériel de séquençage ADN par la station de biolo...
Délibération du 19/05/2000 du Conseil municipal de Concarneau attribuant une subvention exceptionnelle à la station de biologie marine du Muséum national d'Histoire naturelle et... -
Subventions aux associations
Délibération du 31/01/1986 du Conseil municipal de Concarneau attribuant des subventions à diverses associations et organismes pour l'année 1986, dont : la Société pour l'étude... -
Adhésion au mouvement national de lutte pour l'environnement
Délibération du 04/06/1982 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'adhésion de la commune au Mouvement national de lutte pour l'environnement. Le débat aborde: les espoirs... -
Demande de subvention pour la protection des dunes du Cabellou
Délibération du 19/09/1980 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la plantation de plantes aréneuses (Atriplex et Tamaris) le long du littoral au Cabellou, à la... -
Station d'épuration et extension du réseau d'assainissement
Délibération du 24/03/1972 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à un exposé du Maire sur les missions de l'Agence financière de Bassin Loire-Bretagne et l'acquittement de... -
Equipement des plongeurs subaquatiques
Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau, avis favorable à l'unanimité à l'attribution d'une subvention au Club de plongée pour contribuer au renouvellement... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2010
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/12/2010. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2010, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2009
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/12/2009. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2009, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2008
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/12/2008. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2008, sur le coût des... -
Enquête publique - extension du bassin portuaire
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/01/2007. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2006
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/12/2006. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2006, sur le coût des... -
Extension du port pour les monocoques de 60 pieds
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 18/05/2006 approuvant le projet d'extension de Port-la-Forêt pour permettre l'accueil de monocoques de 60 pieds et... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2005
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 17/11/2005. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2005, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2004
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/10/2004. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2004, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2003
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 21/11/2003. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2003, sur le coût des... -
Traitement anti-sulfures au poste de relèvement de la cale
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/09/2003 approuvant le projet de traitement anti-sulfures proposé par la Lyonnaise des Eaux sur le poste de... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2002
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/11/2002. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2002, sur le coût des... -
Bilan du ramassage des algues vertes saison 2001
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/11/2001. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 2001, sur le coût des...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).