13 jeux de données trouvés

travail au café dans le bourg de sarzeau

Délibération du 25/06/1992 du Conseil municipal de Concarneau demandant l'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et à l'enquête parcellaire en vue...

l'arrêt de bus de tumiac sur la ligne Vanne-Port-navalo

L'enquête de la presqu'île de rhuys se déroule en partie à pied. Une bonne manière de s'imprégner du paysage mais c'est chronophage.

vélo de l'enquêtrice

Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Enquête en cours pour le plan d'occupation des sols

Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1976. Création, nouvellement, changement de nature d'établissements de pêche. Création : Dégorgeoir à coquillages - Pors Even....

Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/05/1976. Protection des passages piétonniers au travers des concessions ostréicoles. À l'occasion de la mise en application des...

Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/05/1976. Suite à l'enquête de commodo et incommodo d'avril 1976, rejet d'ouvertire, agrandissements d'établissements de pêche pour...

Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/12/1975. Enquête commodo et incommodo pour les établissements de pêche. Une création poru un bassin dégorgeoir (patron pêcheur),...

Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/07/1975. Recul d'un parc à huitre pour passage piétonnier des pêcheurs à pieds. Un ostréiculteur obstrue leur passage,...

Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/06/1975. Demande de réouverture du passage piétonnier entre les parcs à huitre à Loguivy de la Mer. Ils sont bloqués par des...

Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/08/1968. Demande de création de parc à huitres. "Après affichage, les déclarations concernant ces projets seront reçues à la mairie"