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Affaires diverses - commission "diagnostic agricole"
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/06/2009. Composition d'une commission d'agriculteurs de la commune pour la réalisation d'un diagnostic agricole par la... -
Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Intervention de l'animatrice du bassin versant algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/02/2003. Information du Conseil municipal sur les 5 axes issus du diagnostic: réduction des pollutions agricoles,... -
Information sur l'étude de diagnostics de dispositifs d'assainissement non co...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/11/2002. Présentation du résultat de l'étude de diagnostic de l'assainissement non collectif réalisée sur le secteur... -
Assainissement non collectif
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 07/07/2005 lançant le marché public de réalisation d'un inventaire et d'un contrôle de diagnostic de l'ensemble des... -
Algues vertes - diagnostic du bassin versant du Lesnevard-Saint-Jean
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Information du Maire sur le projet de candidature conjointe des communautés de communes de Concarneau et... -
Société d'aménagement et d'économie mixte (SAEM) de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/07/1999 décidant l'attribution d'une subvention à la Société d'aménagement et d'économie mixte (SAEM) de...
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