4 jeux de données trouvés

type_parchemins: deliberation terrain: goelo Mots-clés: developpement agricole foyer rural

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  • Emprunt pour la contruction d'un bâtiment d'accueil et d'animation

    Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/04/1973. Emprunt pour la contruction d'un bâtiment d'accueil et d'animation (soit le foyer rural). Projet faisant partie du...

  • Financement du foyer rural

    Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/02/1973. Financement du foyer rural, composé d'une subvention du département, d'un emprunt et d'un financement de la commune.

  • Projet de construction de foyer rural

    Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/03/1972. Lettre du Préfet, annonçant que le projet de foyer rural est techniquement prêt, et qu'il est susceptible d'être inscrit à...

  • Financement du foyer rural

    Délibération municipale de Ploubazlanec du 13/02/1969. Financement du foyer rural, dont subventions du Ministère de l'Agriculture au titre de l'aménagement des villages
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