-
Réexamen de l'intérêt du plan d'urbanisme
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1962. Réexamen de l'intérêt du plan d'urbanisme, suite à une lettre de M. le directeur du département de l'urbanisme. "il est... -
Accord pour l'aménagements des ports de Loguivy de la mer et de Pors Even
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/11/1960. Accord pour l'aménagements des petits ports de Loguivy de la mer et de Pors Even selon le montant fixé par les Ponts et...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).