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Prise en considération de la suite du programme d'arasement des talus par l'i...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1965. Prise en considération de la suite du programme d'arasement des talus par l'ingénieur du génie civil -
Suite du programme de 1963 d'arsement des talus, après le choix d'un nouvel ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/10/1965. Suite du programme de 1963 d'arsement des talus, après avoir choisi un nouvel entrepreneur, le précédent n'ayant pas pu... -
Financement de l'arasement de talus par une taxe sur les spectacles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/02/1965. Financement de l'arasement de talus par une taxe sur les spectacles -
Financement de l'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/11/1963. Financement du suivi des travaux d'arasement de talus, par un ingénieur du Génie rural de Paimpol -
Programme de 1963 d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 25/08/1963. Projet d'arasement de 2900 mètres de talus : accord et financement (subvention du Ministère de l'agriculture, des... -
Refus temporaire d'un subventionnement d'une troisième tranche d'arasement de...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1962. Refus temporaire d'un subventionnement d'une troisième tranche d'arasement de talus (programme 1962) en raison d'une... -
Rémunération et choix d'un géomètre pour conduire les travaux d'arasement de ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/05/1962. Rémunération et choix d'un géomètre habitant à Paimpol pour conduire les travaux d'arasement de talus. M. Huet est chargé... -
Programme 1962 d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/05/1962. Vote pour une troisième tranche d'arasements de talus : "Programme 1962", avec demande de soutien technique et financier... -
Décision d'araser de nouveaux talus et choix de financement
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/05/1962. Décision d'araser 2 900 m de talus supplémentaires, avec le financement du Ministère de l'agriculture, des propriétaires... -
Arasement de talus, mise en œuvre
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/04/1960. Mise en oeuvre de l'arasement de talus -
Arasement de talus subventionné par le Ministère de l'agriculture
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/04/1960. Accord pour arasement de talus -
Accord pour l'arasement d'un talus devant une ferme
Délibération municipale de Ploubazlanec du 07/01/1968. Accord pour l'arasement d'un talus devant la ferme de M. Louis Jacob. Ce talus "retient l'eau qui polluerait ensuite le... -
Refus d'acquisition d'un chemin communal par un exploitant mais accord pour u...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/02/1967. Refus d'acquisition d'un chemin communal par un exploitant (Joseph Lec'hvien) mais accord pour un arrasement de talus,... -
Paiement de l'entrepreneur pour arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/11/1966. Paiement de l'entrepreneur pour arasement de talus, en l'absence de financements suffisants. Remis à plus tard. -
annonce subvention pour l'arasement talus de cultivateurs
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/02/1957. Annonce via circulaire de subventions pour les cultivateurs voulant araser des talus
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