-
Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/10/1965. Choix des chemins à améliorer dans le cadre du programme de 1965, maintenant que la commune en a les capacités... -
Pétition pour améliorer l'état du chemin menant à la cale du port de Loguivy
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/07/1965. Pétition pour améliorer l'état du chemin menant à la grève et à la cale du port de Loguivy. Les travaux de réfection... -
Révision du programme d'aménagement des chemins pour travaux d'adduction d'ea...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/06/1964. Révision du programme d'aménagement des chemins pour travaux d'adduction d'eau à Loguivy de la Mer, avec programmation de... -
Aménagement d'une partie du port de Loguivy en port de plaisance
Délibération municipale de Ploubazlanec du 28/06/1964. Aménagement d'une partie du port de Loguivy en port de plaisance via la construction d'une cale permettant d'accéder à la... -
Aménagement d'une partie du port de Loguivy en port de plaisance
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/04/1964. Requête au préfet pour l'aménagement d'une partie du port de Loguivy en port de plaisance -
Programme de 1963 d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 25/08/1963. Projet d'arasement de 2900 mètres de talus : accord et financement (subvention du Ministère de l'agriculture, des... -
Accord pour les travaux et le financement de l'aménagement du port de Pors Even
Délibération municipale de Ploubazlanec du 31/03/1963. Accord pour les travaux et le financement de l'aménagement du port de Pors Even, suite à une lettre de l'ingénieur en chef... -
Réexamen de l'intérêt du plan d'urbanisme
Délibération municipale de Ploubazlanec du 30/12/1962. Réexamen de l'intérêt du plan d'urbanisme, suite à une lettre de M. le directeur du département de l'urbanisme. "il est... -
Décision d'aménager le port de Pors Even
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/10/1962. Décision d'aménager le port de Pors Even et point sur le financement -
Programme 1962 d'arasement de talus
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/05/1962. Vote pour une troisième tranche d'arasements de talus : "Programme 1962", avec demande de soutien technique et financier... -
Conditions d'amélioration du porte de Loguivy
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/05/1962. Amélioration du port de Loguivy suspendue à l'avis favorable de l'architect des bâtiments de France et de la commission... -
Voeu en défaveur de l'aménagement du port de Tréguier
Délibération municipale de Ploubazlanec du 18/03/1962. Vœu en défaveur de l'aménagement du port de Tréguier. Ceux de Lézardrieux (à la limite entre le Trégor et le Goëlo) et de... -
Travaux d'amélioration du port de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 18/03/1962. Travaux d'amélioration du port de Loguivy de la Mer : exhaussement de la cale est, création d'une souille, chemin d'accès... -
Augmentation du projet et du coût des travaux de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Augmentation de 800m du linéaire de chemins ruraux (par rapport aux 2km prévus initialement dans le cadre du programme... -
Subvention de la préfecture pour la construction de chemins ruraux
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Subvention (15 000 NF) de la préfecture pour la construction de chemins ruraux, dans le cadre du programme 1961. Détail du... -
Volonté de construire un mur de soutènement de la grève de Pors Even
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Volonté de construire un mur de soutènement de la grève de Pors Even pour consolider le chemin à la Trinité -
Volonté d'araser des talus supplémentaires pour élargir des chemins d'exploit...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1961. Volonté d'araser des talus supplémentaires en profitant du matériel présent sur place et du reste de la subvention... -
Requête du syndicat d'initiative de Paimpol pour une mise en valeur touristique
Délibération municipale de Ploubazlanec du 21/10/1961. Requête du syndicat d'initiative de Paimpol pour une mise en valeur touristique par une signalisation des points... -
Vote du projet d'aménagement du port de Pors-Even
Délibération municipale de Ploubazlanec du 21/10/1961. Vote du projet d'aménagement de la jetée du port de Pors-Even et de l'allongement de la cale suite à la lettre de... -
Projet d'installation d'un terrain de camping
Délibération municipale de Ploubazlanec du nn/07/1961. Projet d'installation d'un terrain de camping à Lan Vras, au sud de la future route touristique de l'Arcouest
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).