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bord du golfe dans un champ à Lasné
bord du golfe dans une champ à Lasné -
Accord sur les périmètres de zones de préemption
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/10/1973. Accord sur les périmètres de zones de préemption donné par la commune à la direction départementale de l'équipement, à... -
Statut des sentiers des douaniers de la commune
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/08/1968. Statut flou des sentiers des douaniers de la commune. Ils ne relèvent d'aucun texte officiel, et il n'y a pas de plan... -
Demande d'indemnisation pa l'Etat des dégâts occasionnés par la mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 07/08/1966. Demande d'indemnisation par l'Etat des dégâts occasionnés par la mer aux riverains de la côte
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