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Marché avec l'entreprise Le Gall pour le ramassage, le transport et l'épandag...
Délibération du 23/10/2008 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'avenant à la convention liant la commune à l'entreprise Le Gall pour le ramassage, le transport et... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 13/11/2003 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'élargissement des compétences de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C) : mise en... -
Avenant à la convention de recrutement pour la lutte contre la pollution de l...
Délibération du 05/07/2001 du Conseil municipal de Concarneau modifiant la convention conclue avec l'Etat pour le remboursement des dépenses de personnel engagées par la commune... -
Subvention exceptionnelle à l'association ANSEL
Délibération du 05/07/2001 du Conseil municipal de Concarneau attribuant à l'Association de Nettoyage au Service de l'Environnement et du Littoral (ANSEL) une subvention... -
Lutte contre la pollution - Participation des employés communaux au nettoyage...
Délibération du 24/11/2000 du Conseil municipal de Concarneau décidant le versement d'une prime de reconnaissance aux personnels communaux engagés dans le nettoyage du littoral... -
Plan POLMAR de lutte contre la pollution
Délibération du 24/11/2000 du Conseil municipal de Concarneau autorisant la signature d'une convention avec l'Etat pour le recrutement de personnels chargés du nettoyage des... -
Tarifs suite à la pollution par hydrocarbures consécutive au naufrage de l'Erika
Délibération du 10/10/2000 du Conseil municipal de Concarneau adoptant les tarifs de location horaire du matériel municipal mobilisé pour le nettoyage du littoral et des plages... -
Périmètres sensibles - acquisition de terrains par le Conservatoire du littor...
Délibération du 15/05/1981 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à la concertation organisée par la Municipalité avec les propriétaires concernés par les projets... -
Périmètres sensibles - acquisition de terrains par le Conservatoire du littor...
Délibération du 02/04/1981 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'organisation d'une consultation des propriétaires concernés préalablement à la formulation d'un avis sur... -
Demande de subvention pour la protection des dunes du Cabellou
Délibération du 19/09/1980 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la plantation de plantes aréneuses (Atriplex et Tamaris) le long du littoral au Cabellou, à la... -
Questions diverses dont propreté des plages
Délibération du 26/06/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Demande de plusieurs conseillers d'un nettoyage rapide des plages, en particulier de la plage du Porzou -
Questions diverses dont nettoyage des plages
Délibération du 23/05/1961 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, demande d'un conseiller pour hâter la mise en place du... -
Hydrocarbures sur les plages
Délibération du 21/04/1961 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur la récurrence des plaintes des estivants à propos des échouages d'hydrocarbures sur les... -
Résidus d'hydrocarbures sur les plages
Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'importance des échouages d'hydrocarbures provenant du "nettoyage des citernes des... -
Questions diverses, dont saleté des plages liée au goémon et au goudron
Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, intervention d'une conseillère regrettant la saleté des... -
Questions diverses - accès du public à la plage de Cornouailles
Délibération du 25/07/1956 du Conseil municipal de Concarneau. Echange au sujet d'une question (abordée de façon récurrente dès avant la 2ème guerre mondiale) de domanialité à... -
Questions diverses - compétence d'entretien des plages et des ouvrages littoraux
Délibération du 04/06/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à plusieurs interpellations de la population, rappel du Maire sur les compétences respectives de l'Etat et... -
Questions diverses - machine à nettoyer les plages
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/12/1979. Information d'un conseiller sur l'intérêt de la démonstration à laquelle il a assisté à Concarneau, par la...
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