35 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/11/2009. Information du Conseil municipal sur l'arrêté du Maire interdisant les chiens sans laisse dans les espaces...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Information du Conseil municipal sur l'évaluation très positive par les usagers de la mise en place d'un...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/05/1983. Suite à l'acquisition d'un terrain jouxtant la plage de Kervel, décision d'aménager une aire de stationnement...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/06/1974. Extension des mesures de réglementation de la circulation et du stationnement sur les plages de la commune

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/04/1965. Décision de création d'une nouvelle voie communale et son inscription au plan quinquennal des itinéraires...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 04/04/1965. Volonté du Conseil municipal d'encadrer et réguler la pratique du char à voile sur les plages de la commune

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/04/1976. Information du Conseil sur un projet d'arrêté municipal relatif à l'interdiction de la circulation des véhicules à...

Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau adoptant, après une présentation du bilan de la concertation, le projet de Plan local d'urbanisme (PLU). Le bilan...

Délibération du 11/10/1991 du Conseil municipal de Concarneau (extrait). Echange entre conseillers à propos de la réalisation d'aménagements des plages au Cabellou afin d'en...

Délibération du 25/10/1985 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'instauration d'une taxe de séjour. Le débat aborde notamment: l'ancienneté de l'identification de...

Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, évocation par plusieurs conseillers des problèmes constatés...

Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau demandant le lancement des études préalables à la réalisation de deux portions du sentier littoral entre les Sables...

Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau évoquant l'élargissement du chemin vicinal n°4

Délibération du 23/08/1957 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, évocation de différentes questions touchant à l'aménagement...

Délibération du 16/07/1950 du Conseil municipal de Concarneau. En fin de séance, évocation par plusieurs conseillers de questions ayant trait au littoral : consolidation des...

Délibération du ??/??/1941 du Conseil municipal de Concarneau refondant le règlement de l'octroi et en fixant les nouveaux tarifs pour les denrées alimentaires, combustibles,...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/04/1978. A l'occasion des questions diverses, demande de rappel à la loi du responsable de la pisciculture du...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/09/1963 demandant aux services de l'Etat la modification du plan d'urbanisme directeur pour prendre en compte le...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960. Avis favorable au plan d'urbanisme de la commune, assorti de réserves (désaccord sur la déviation de la CD...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/06/1937 abordant diverses demandes pour l'amélioration de la circulation dans le bourg et en mer, dont l'enlèvement...