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Aménagement touristique du littoral
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Aménagement touristique du littoral, grâce à une subvention du Ministère de l'intérieur pour un chemin piétonnier vers la... -
Achat de tronçon de chemin pour agrandissement de parcelles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/02/1977. M. Martin, cultivateur, souhaite acquérir un chemin situé entre deux parcelles. Accord pour vente (chemin inutilisé), à... -
Litige à propos de la réaffectation de terres de culture
Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/11/1974. Litige mettant en cause la commune et Melle Lapique, à propos de la réaffectation de terres de culture pour en faire un... -
Litige pour accès à un puits sur une propriété privée
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/11/1972. Litige pour accès à un puits sur une propriété privée. Le droit de passage fait partie de l'acte de vente, le propriétaire... -
Demande d'entretien du chemin menant à la grève par Melle Lapique
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/10/1969. Demande d'entretien d'un chemin rural menant à la grève, à proximité du terrain de Melle Lapique. Le souhait de maintenir... -
Projet de chemin d'accès de l'Arcouest à Launay Mal Nommé
Délibération municipale de Ploubazlanec du 22/06/1969. Projet de chemin d'accès à la grève, de l'Arcouest à Launay Mal Nommé, suite à la demande de Melle Lapique. Cette question... -
Pétition pour améliorer l'état du chemin menant à la cale du port de Loguivy
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/07/1965. Pétition pour améliorer l'état du chemin menant à la grève et à la cale du port de Loguivy. Les travaux de réfection... -
Souhait de donner accès au port de Launay Mal Nommé par un chemin
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/11/1967. Souhait de donner accès au port de Launay Mal Nommé par un chemin, suite à une lettre du préfet des Côtes du Nord, à la... -
Accord pour la mise en état d'un chemin menant au terrain d'un ostréiculteur
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/02/1967. Accord pour la mise en état d'un chemin menant au terrain d'un ostréiculteur à Pors Even -
Prolongement d'un chemin par un champ exploité
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/30/1966. Prolongement du chemin du Moulin par un champ exploité par Michel Martin, en vue de deservir des maisons d'habitations (10... -
protestation évoluer prix terres agricoles après travaux voierie
Délibération municipale de Ploubazlanec du 16/02/1958. La municipalité répond à une réclamation quant à l'évolution du prix du foncier agricole suite à la construction d'un... -
Accord amélioration chemin d'accès aux terres d'un cultivateur
Délibération municipale de Ploubazlanec du 03/11/1957. Accors pour l'amélioration du chemin permettant l'accès aux terres de M. Bocher -
Achat bande de terrain dans un champ pour élargir un chemin stationnement cars
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/08/1956. Achat d'une bande de terrain en vue de l'élargissement d'un chemin, pour permettre le stationnement de cars à Perros Hamon -
Pose de buses élargissement de chemin proche d'une ferme
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/08/1956. Pose de buses dans un chemin pour l'élargir, à proximité d'une ferme (à la demande du Conseil municipal) -
Elargissement chemin abattage d'arbres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/09/1953. Elargissement de chemin, arrasement de talus et abattage d'arbre -
Demande pétition classement et élargissement chemin d'accès maisons et champs
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/09/1953. Demande par des pétitionnaires d'un classement et d'un élargissement d'un chemin pour desservir des maisons et des champs.... -
Accord vente portion de route pour rectification chemin menant à un champ
Délibération municipale de Ploubazlanec du 09/05/1949. Accord de la mairie pour achat portion route désaffectée pour rectification chemin accès champ M. Elunas -
Acquisition chemin pour rectification chemin menant à un champ
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/04/1949. Demande d'achat de chemin par un agriculteur pour rectification du chemin pré-existant pour faciliter l'accès au champ de...
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