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Révision du Plan local d'urbanisme - diagnostic agricole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/2009. Accord pour la proposition d'étude de diagnostic agricole formulée par la Chambre d'agriculture dans le cadre... -
Charte d'engagement du bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Approbation de la charte d'engagement du bassin versant du Porzay -
Etude sur les nitrates dans les rivières du Finistère
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/03/2000. Information du Conseil municipal sur les résultats d'une étude menée par l'Université de Bretagne Occidentale... -
Comité de bassin versant du Kerharo - Ty Anquer
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/07/1997. Désignation par le Conseil municipal de 3 représentants au Comité de bassin ersant du Kerharo-Ty Anquer -
Divers dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 23/06/1997. Information du Conseil municipal sur les questions abordées à la Communauté de communes, dont l'ouverture de... -
Comité de bassin versant du Kerharo
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/01/1997. Refus du Conseil municipal de nommer un représentant au sein du Comité de bassin versant du Kerharo, estimant... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour régulariser un é...
Délibération municipale de Plomodiern du 13/02/2004. Avis favorable (1 abstention) à la demande pour régulariser un élevage avicole à Plonévez Porzay « Penfrat » par l'EARL Mao... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour réguariser un él...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/09/2002. Avis favorable (9 abstentions) à la demande pour réguariser un élevage porcin à Plonévez-Porzay à « Nergoz » par la SCEA de... -
Installations classées soumises à autorisation- demande pour réguariser un él...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/09/2002. Avis favorable (1 abstention, 2 nuls) à la demande pour réguariser un élevage avicole à Plonévez Porzay à « Kerbrigent » par... -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 22/03/2002. Avis favorable (6 abstentions) demande pour régulariser un élevage porcin à « Tréguer » à Plonévez-Porzay par la SCEA Brusq -
Installations classées soumises à autorisation – demande pour régulariser et ...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/02/2002. Avis favorable (6 abstentions) à la demande pour régulariser et restructurer un élevage porcin à « Kerviac'het » à... -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'exploiter un éleva...
Délibération municipale de Plomodiern du 23/09/1999. Avis favorable (3 abstentions) demande d'exploiter un élevage porcin par EARL Cadiou à Nergoz à Plonévez-Porzay -
Installations classées soumises à autorisation - demande d'exploitation et d'...
Délibération municipale de Plomodiern du 23/03/1999. Avis favorable (1 contre, 4 abstentions) à la demande d'exploitation et d'agrandissement d'un élevage porcin par le GAEC de... -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 30/01/1998. Avis favorable (3 abstentions) à la demande d'extension d'un élevage porcin par le GAEC de Kerscao à Plonévez-Porzay -
Installations classées soumises à autorisation - demande d'autorisation d'agr...
Délibération municipale de Plomodiern du 14/03/1991. Avis favorable à la demande d'autorisation d'agrandir un élevage avicole par Mme Le Brusq Irène à Kergoasguen en... -
Installations classées soumises à autorisation - demande d'autorisation d'agr...
Délibération municipale de Plomodiern du 18/01/1991. Avis favorable à la demande d'autorisation d'agrandir un élevage porcin par M.Brusq André à Tréguer en Plonevez-Porzay -
Installations classées soumises à autorisation - demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 06/06/1990. Avis favorable à la demande d'extension d'un élevage de porcs par M.Cadiou Yvon à Nergoz en Plonevez-Porzay -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 04/08/1989. Avis favorable à la demande d'extension d'un élevage de porcs par le GAEC de « Kervéo-Beuze » à Plonévez Porzay -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/10/1988. Avis favorable à la demande d'extension d'un élevage de porcs par M.Bideau Guillaume à « Briden » en Plonévez Porzay -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/06/1988. Avis favorable à la demande d'extension d'un élevage de porcs par M.Garrec Denis à « Mergoz » en Plonévez-Porzay
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