4 jeux de données trouvés

Mots-clés: beuzec commission concarneau gouvernance

Filtrer les resultats

  • Constitution de la commission communale des calamités agricoles

    Délibération du 30/04/1982 du Conseil municipal de Concarneau désignant les représentants agriculteurs et élus à la Commission des calamités agricoles

  • Questions diverses - remembrement

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller d'accélérer l'examen des propositions de la Commission de remembrement

  • Questions diverses - remembrement

    Délibération du 04/06/1965 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avancement du remembrement, engagé quelques mois plus tôt, suivie d'une demande...

  • Remembrement rural

    Délibération du 22/06/1962 du Conseil municipal de Concarneau désignant les quatre conseillers municipaux cultivateurs comme représentants de la commune à la Commission de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).