-
Instauration d'une zone de plage naturiste
Réponse du Maire à la question d'un conseiller municipal lors du Conseil municipal de Trégunc du 06/06/2005, à propos de l'instauration d'une zone de plage naturiste sur le site... -
Rapport sur l'eau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/07/1987 consécutive à l'examen, rendu obligatoire, du rapport anuel sur l'eau. La qualité de l'eau, sur le plan... -
Surveillance des plages
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 08/02/1979. Décision de ne pas recruter d'agent de surveillance des plages du fait de respect de la réglementation sur camping et... -
Sécurité des plages
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 05/09/1971 rejetant le concours des maîtres nageurs des CRS en raison du coût trop important pour les finances communales, eu... -
Balisage de protection des baigneurs aux plages de Kersidan, Donn, Trescaou e...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/04/1968. Au vu du coût de l'opération initiée par les services de l'Etat, décision de surseoir à la mise en place d'un... -
Questions diverses - propreté des plages
Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance et en réponse à l'interpellation d'un conseiller et à des... -
Questions diverses - pollution et pêche à pied
Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, questions d'un conseiller sur l'existence de panneaux... -
Questions diverses dont qualité des eaux de baignade
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/06/1996. Informations diverses sur la gestion des plages et du littoral: les prélèvements d'eaux de baignade ont... -
Poste SNSM à la plage de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/03/1995 décidant le maintien du poste de surveillance SNSM de la plage de Kerleven, opérationnel depuis 3 ans. La... -
Questions diverses - littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1983. Information du Maire sur diverses questions liées à la gestion du littoral et des plages: examen de... -
Questions diverses dont qualité des eaux de baignade
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1982. Information du Maire sur les résultats des prélèvements d'eaux de baignade pour l'été 1982, jugés... -
Questions diverses, dont eaux de baignade et chenilles processionnaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980. Informations du Maire sur la qualité satisfaisante des eaux de baignade et sur la réalisation d'une... -
Sécurité des plages
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/02/1971 déclinant la proposition de la Préfecture de mettre à disposition des communes en saison estivale des...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).