-
Demande de classement en station balnéaire
Délibération du 04/03/1988 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à enquête publique, avis favorable à la poursuite de la demande de classement de Concarneau en station... -
Demande de classement en station balnéaire
Délibération du 11/09/1987 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à l'unanimité à la demande de classement de Concarneau en station balnéaire. La discussion aborde:... -
Enquête publique - acquisition de terrains pour la construction de la station...
Délibération du 15/05/1981 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire, suivie d'un débat, sur les conclusions de l'enquête publique à propos de travaux... -
Création d'un syndicat intercommunal à vocation multiple Concarneau-Trégunc e...
Délibération du 06/03/1981 du Conseil municipal de Concarneau décidant la transformation du Syndicat d'exploitation du matériel de voirie en Syndicat intercommunal à vocation... -
Assainissement de la baie
Délibération du 27/06/1980 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une conférence de presse donnée la veille par le Préfet du Finistère sur la pollution des eaux de... -
Propreté et hygiène de la ville
Délibération du 04/07/1948 du Conseil municipal de Concarneau. Demande d'un conseiller tendant à la mise en place d'une réglementation du transport des détritus de poissons à... -
Taxe de séjour
Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau approuvant la proposition du Préfet d'augmenter la taxe de séjour, au vu de l'importance des dépenses programmées... -
Questions diverses - Propreté des rues et des plages boulevard Bougainville f...
Délibération du 15/09/1947 du Conseil municipal de Concarneau. Intervention d'un conseiller soulignant la malpropreté des rues et des plages, notamment à proximité de l'usine...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).