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Pollution en baie de Concarneau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/12/1977 faisant le point sur l'état d'avancement de l'étude générale sur la pollution de la baie engagée par le CNEXO et le... -
Etude générale sur la pollution en baie de Concarneau
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 16/06/1977. Avis favorable à un cofinancement de l'étude sur la pollution en baie de Concarneau, lancée par la commune de... -
Enquête publique - Horaires de rejet de la station d'épuration gérée par le S...
Délibération du 03/10/2003 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une enquête publique , avis favorable à la demande de modification du créneau horaire de rejet de la... -
Assainissement de la baie
Délibération du 19/02/1982 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant le concours de la direction départementale de l'équipement pour la réalisation des études et la... -
Etude générale de la pollution de la baie
Délibération du 03/10/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable au lancement d'une étude générale sur la pollution de la baie de la Forêt, sur proposition des... -
Station d'épuration et extension du réseau d'assainissement
Délibération du 24/03/1972 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à un exposé du Maire sur les missions de l'Agence financière de Bassin Loire-Bretagne et l'acquittement de... -
Construction d'une station d'épuration au Porzou
Délibération du 20/04/1967 du Conseil municipal de Concarneau lançant les travaux de construction d'une station d'épuration sur le site du Porzou -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 02/10/2007 approuvant la modification des statuts de la Communauté de communes du pays fouesnantais (CCPF), dont... -
Algues vertes - diagnostic du bassin versant du Lesnevard-Saint-Jean
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/02/2001. Information du Maire sur le projet de candidature conjointe des communautés de communes de Concarneau et...
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