-
Port de plaisance - cahier des charges de la concession
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/10/1972 complétant le cahier des charges de la concession d'aménagement portuaire -
Extension de la Zone d'aménagement concerté (ZAC)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/05/1972. L'opération d'aménagement nautique et touristique de Port-la-Forêt se révélant in fine déficitaire, le... -
Creation d'une Zone d'aménagement concerté (ZAC) publique
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/04/1970 créant une zone d'aménagement concerté publique dans le périmètre du port, pour permettre l'implantation... -
Enquête de commodo et incommodo - concession à charge d'endigage
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/04/1970 rendant compte des résultats de l'enquête de commodo et incommodo sur le projet de concession à charge... -
Prêt pour études d'aménagement d'un complexe touristique
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/02/1970 adoptant le plan de financement des études préalables à la réalisation d'un complexe touristique et... -
Aménagement d'un port de plaisance - pétition Le Coz et Paoli
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/02/1970. Information du Maire sur l'existence d'une pétition intitulée "Aménagement de la baie de la Forêt"... -
Aménagement du port de la Forêt-Fouesnant
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/01/1969 décidant l'exécution des travaux d'aménagement du port de plaisance et validant le plan de financement du... -
Acquisition de terrains par la Société d'aménagement touristique de la Forêt-...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 13/01/1969 définissant les conditions de cession par la Société civile d'aménagmeent touristique de la baie de la... -
Port de de plaisance - concours des Ponts et chaussées
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/08/1968 demandant le concours de la direction départementale de l'équipement pour l'étude et la réalisation d'un...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).