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Ensemble résidentiel à la pointe de Trévignon
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/04/1973. Avis défavorable à l'unanimité à un projet d'ensemble résidentiel à la pointe de Trévignon en raison de l'ampleur... -
Bilan de la concertation pour le Plan local d'urbanisme (PLU)
Délibération du 08/12/2006 du Conseil municipal de Concarneau adoptant, après une présentation du bilan de la concertation, le projet de Plan local d'urbanisme (PLU). Le bilan... -
Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Délibération du 29/09/2005 du Conseil municipal de Concarneau. Débat sur l'élaboration du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) prévu par le Code de... -
Adoption du Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 17/12/1982 du Conseil municipal de Concarneau adoptant le plan d'occupation des sols (POS) en zone rurale suite à enquête publique, sous réserve de l'intégration... -
Adoption du Plan d'occupation des sols en zone rurale
Délibération du 02/07/01982 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable (23 pour, 4 contre) au projet de Plan d'occupation des sols en zone rurale révisé, sous réserve de... -
Instructions ministérielles concernant l'urbanisme sur le littoral
Délibération du 27/10/1976 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé du Maire présentant le contenu de directives concernant la protection et l'aménagement du littoral et des... -
Modification du Plan d'urbanisme directeur
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/09/1963 demandant aux services de l'Etat la modification du plan d'urbanisme directeur pour prendre en compte le... -
Plan d'urbanisme de la commune
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960. Avis favorable au plan d'urbanisme de la commune, assorti de réserves (désaccord sur la déviation de la CD... -
Plan d'urbanisme de la commune
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/02/1957 approuvant, sous réserves (aménagements routiers et bâtis supplémentaires) le plan d'urbanisme directeur
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