-
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/12/2003. Avis favorable à la régularisation/mise aux normes d'un élevage de volailles (Cast) -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles et de vaches l...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 10/03/2003. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de volailles et à la mise aux normes d'un élevage... -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/05/2000. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de volailles (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 20/03/2000. Avis favorable à la création/régularisation d'un élevage de volailles (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Elevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/10/1998. Avis favorable à la création d'un élevage de volailles (Quéménéven), sous réserve des conclusions du... -
Installations classées - Enquête publique élevages de porcs et de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/11/1992. Avis favorable à l'extension d'un élevage avicole (Locronan) et à la régularisation d'un élevage de porcs... -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de porcs et de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/06/1991. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs et d'un élevage de volailles (Plonévez-Porzay), ainsi qu'à... -
Installations classées - Enquête publique élevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/02/1988. Avis favorable à l'extension d'un élevage avicole (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - élevages de porcs et de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/11/1981. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs et à la création d'un élevage de poulets de... -
Installations classées soumises à autorisation - Extension d'un élevage avicole
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 03/03/1980. Avis favorable à l'extension d'un élevage de volailles, assorti d'une recommandation sur le respect strict... -
Installations classées - régularisation d'un élevage avicole
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 17/02/2000. Dans le cadre d'une enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la... -
Création d'un poulailler
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/11/1991. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage avicole à Sa...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/09/2003. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - régularisation d'un élevage avicole...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 08/03/2002. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage avicole à Ke...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/11/1998. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - régularisation d'un élevage avicole...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/11/1998. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'élevage avicole et mise...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/09/1998. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - extension de l'élevage de Bréhoulou...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/02/1998. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage avicole à Sa...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 28/10/1997. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage avicole à Co...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 19/12/1995. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).