22 jeux de données trouvés

terrain: lannion Mots-clés: 1962 a 1992 nuisance

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  • Algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/06/1991. Suite à des échanges avec la direction départementale de l'agriculture et le Centre d'étude et de...
  • Marché de ramassage des algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/04/1990 autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes
  • Marché algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/03/1990 lançant la procédure d'appel d'offres pour le nouveau marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes...
  • Epandage des algues vertes - pétition

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/07/1989 faisant suite à un courrier de l'association Plestin Environnement et à une pétition des habitants du...
  • Algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/07/1989 autorisant le Maire à signer la convention pour la prise en charge à 80% des dépenses de ramassage et...
  • Marché de ramassage des algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 04/11/1988 autorisant le Maire à signer le marché de ramaasage et d'évacuation des algues vertes avec le successeur de...
  • Marée verte - convention avec le Département et appel d'offres (2 délibérations)

    Délibérations du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 12/06/1987 (2 délibérations consécutives) autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des...
  • Marée verte - marché et convention avec le Département (2 délibérations)

    Délibérations du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/05/1986 (2 délibérations consécutives) autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et d'évacuation des...
  • Marée verte 1985 - marché

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/06/1985 attribuant le marché de ramassage et d'évacuation des algues vertes à l'entreprise Le Huérou à Servel, qui...
  • Lutte contre la marée verte - convention 1985

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/05/1985 renouvelant la convention liant la commune au Conseil général des Côtes du Nord pour le financement du...
  • Marée verte 1984 - marché

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/06/1984 désignant l'entreprise Le Huérou comme titulaire du marché de ramassage et de transport des algues vertes à...
  • Marée verte 1984

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984 autorisant le Maire à renouveller la convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le...
  • Marée verte

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant le lancement d'une procédure d'appel d'offres pour le ramassage et le transport des algues vertes
  • Lutte contre la marée verte - convention avec le Département des Côtes du Nord

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/07/1982 autorisant à l'unanimité le Maire à signer une convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le...
  • Construction d'une porcherie à Kergavarec

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/06/1980 (extrait) demandant, préalablement à l'attribution d'un permis de construire pour la construction d'une...
  • Règlement des travaux - marée verte

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/10/1971. Information du Maire sur les dépenses engagées pour le ramassage des algues vertes échouées et sur les...
  • Marée verte

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 03/07/1971. Information du Maire sur la situation de la plage et de la mer, touchées par l'échouage d'importants...
  • Plage communale

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 04/05/1990 demandant la mise en place d'un panneau interdisant la baignade et dégageant la commune de toute responsabilité en...
  • Lutte contre les algues vertes

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 22/10/1982 affirmant la solidarité des élus de Tréduder avec le Maire (mention d'un courrier du 12/08/1982) et les élus de...
  • Marée verte - paiement des dépenses 1974

    Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 06/05/1974 rappelant et justifiant le refus initial de la commune de payer les travaux de nettoyage entrepris sur son littoral à...
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