-
Adhésion au Syndicat intercommunal pour l'incinération des déchets du Pays de...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/04/1992. Adhésion au syndicat intercommunal pour l'incinération des déchets du pays de Quimper (SIDEPAQ) -
Adhésion au Syndicat de l'Aulne
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/02/1991. Avis favorable à l'intégration d'une nouvelle commune (Clohars-Fouesnant) au syndicat intercommunal... -
Association de développement touristique du Porzay
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 25/10/1988. Création de l'association de développement touristique du Porzay dans le cadre du Syndicat intercommunal à... -
Mutualisation du nettoyage de la plage de Kervel
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/10/1981. Avis défavorable à une proposition de prestation des services municipaux de Douarnenez pour assurer le... -
Constitution du syndicat intercommunal pour le développement touristique de l...
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/??/1966. Information au Conseil municipal sur les statuts du Syndicat intercommunal pour le développement touristique... -
Création d'un syndicat mixte à vocation multiple
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/11/1964. Avis favorable du Conseil municipal à la création d'un syndicat intercommunal avec les communes voisines,...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).