-
Demande de subvention pour une aire de stationnement de dériveurs à Pouldohan
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 28/11/1978 sollicitant une subvention pour l'installation d'une aire de stationnement de dériveurs à Pouldohan. -
Sécurité des plages
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 05/09/1971 rejetant le concours des maîtres nageurs des CRS en raison du coût trop important pour les finances communales, eu... -
Situation budgétaire de la commune
Déclaration du conseiller Marcel Lucas en séance du Conseil municipal de Trégunc du 26/07/1969 visant une amélioration du fonctionnement de l'équipe municipale et appelant à des... -
Projet de construction d'une base pour l'association Les Glénans
Délibération du 28/06/1991 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable au montage financier permettant l'acquisition par la commune pour l'association Centre Nautique des... -
Demande de classement en station balnéaire
Délibération du 04/03/1988 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à enquête publique, avis favorable à la poursuite de la demande de classement de Concarneau en station... -
Demande de classement en station balnéaire
Délibération du 11/09/1987 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à l'unanimité à la demande de classement de Concarneau en station balnéaire. La discussion aborde:... -
Subventions aux associations
Délibération du 31/01/1986 du Conseil municipal de Concarneau attribuant des subventions à diverses associations et organismes pour l'année 1986, dont : la Société pour l'étude... -
Taxe de séjour
Délibération du 25/10/1985 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'instauration d'une taxe de séjour. Le débat aborde notamment: l'ancienneté de l'identification de... -
Adhésion au mouvement national de lutte pour l'environnement
Délibération du 04/06/1982 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'adhésion de la commune au Mouvement national de lutte pour l'environnement. Le débat aborde: les espoirs... -
Demande de subvention pour la protection des dunes du Cabellou
Délibération du 19/09/1980 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la plantation de plantes aréneuses (Atriplex et Tamaris) le long du littoral au Cabellou, à la... -
Station d'épuration et extension du réseau d'assainissement
Délibération du 24/03/1972 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à un exposé du Maire sur les missions de l'Agence financière de Bassin Loire-Bretagne et l'acquittement de... -
Construction d'un slipway
Délibération du 20/12/1971 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à une contribution financière de la ville pour la réalisation d'un slipway au port de pêche, suite... -
Construction d'une station d'épuration au Porzou
Délibération du 20/04/1967 du Conseil municipal de Concarneau lançant les travaux de construction d'une station d'épuration sur le site du Porzou -
Quai à sable
Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau affirmant son opposition à une éventuelle contribution financière de la commune pour la réalisation d'un quai à... -
Equipement des plongeurs subaquatiques
Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau, avis favorable à l'unanimité à l'attribution d'une subvention au Club de plongée pour contribuer au renouvellement... -
Station de voile à Fouesnant
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/08/1990. Information du conseiller délégué sur le dispositif de coordination des stations de voile labellisées, des... -
Extension de la Zone d'aménagement concerté (ZAC)
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 09/05/1972. L'opération d'aménagement nautique et touristique de Port-la-Forêt se révélant in fine déficitaire, le... -
Sécurité des plages
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/02/1971 déclinant la proposition de la Préfecture de mettre à disposition des communes en saison estivale des... -
Creation d'une Zone d'aménagement concerté (ZAC) publique
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/04/1970 créant une zone d'aménagement concerté publique dans le périmètre du port, pour permettre l'implantation... -
Prêt pour études d'aménagement d'un complexe touristique
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/02/1970 adoptant le plan de financement des études préalables à la réalisation d'un complexe touristique et...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).