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Construction d'une station d'épuration
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/01/1980 (extrait) décidant la construction d'une station d'épuration, conçue pour traiter les eaux usées de 8000... -
Assainissement de la baie
Délibération du 19/02/1982 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant le concours de la direction départementale de l'équipement pour la réalisation des études et la... -
Enquête publique - acquisition de terrains pour la construction de la station...
Délibération du 15/05/1981 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire, suivie d'un débat, sur les conclusions de l'enquête publique à propos de travaux... -
Création d'un syndicat intercommunal à vocation multiple Concarneau-Trégunc e...
Délibération du 06/03/1981 du Conseil municipal de Concarneau décidant la transformation du Syndicat d'exploitation du matériel de voirie en Syndicat intercommunal à vocation... -
Station d'épuration du Porzou
Délibération du 01/09/1978 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la signature d'une convention entre la commune et le Conseil général pour l'intervention du... -
Etude générale de la pollution de la baie
Délibération du 03/10/1977 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable au lancement d'une étude générale sur la pollution de la baie de la Forêt, sur proposition des... -
Construction d'une station d'épuration
Délibération du 12/07/1977 du Conseil municipal de Concarneau confiant à la Direction départementale de l'équipement l'étude et la survellance des travaux de réalisation d'une... -
Dossier d'inscription du système d'épuration des Sables Blancs
Délibération du 27/10/1976 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le dossier de lancement de la construction de la station d'épuration des Sables Blancs, après un débat... -
Station d'épuration et extension du réseau d'assainissement
Délibération du 24/03/1972 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à un exposé du Maire sur les missions de l'Agence financière de Bassin Loire-Bretagne et l'acquittement de... -
Construction d'une station d'épuration au Porzou
Délibération du 20/04/1967 du Conseil municipal de Concarneau lançant les travaux de construction d'une station d'épuration sur le site du Porzou -
Raccordement des eaux usées à la station de Penfallud de Fouesnant
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 28/11/1986 adoptant la convention liant la commune à Fouesnant pour le raccordement du réseau des eaux usées à la... -
Questions diverses dont assainissement du littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/06/1986 abordant divers points liés à la gestion du littoral : accord du Conseil pour la réalisation rapide d'une... -
Avenant à la convention d'occupation du domaine public maritime à Stang Alles...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 31/05/1985 demandant l'extension de la convention d'occupation du domaine public maritime à Stang Allestreg pour la... -
Assainissement
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/12/1984. Présentation par le Maire d'un projet d'assainissement élaboré par les services de l'Equipement en vue du... -
Assainissement - station d'épuration
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/02/1974 aprouvant l'avant-projet de construction d'une station d'épuration et sollicitant les subventions...
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