122 jeux de données trouvés

terrain: fouesnant Mots-clés: 1945 a 1962

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  • Vœu sur la guerre de Corée, la situation de l'Allemagne et les salaires

    Délibérations du Conseil municipal de Trégunc du ??/??/1950 dénonçant l'intervention américaine en Corée et le "réarmement" de l'Allemagne" et demandant l'instauration d'un...
  • Lettre du délégué des pêcheurs au comité professionnel de la sardine

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/??/1950 portant à connaissance les revendications des pêcheurs sardiniers, affirmant le Comité Interprofessionnel de la...
  • Vœu pour la paix

    Délibérations du Conseil municipal de Trégunc du 01/06/1949 et de juillet 1949 adoptant à l'unanimité l'appel de Stockholm du Comité mondial des partisans de la paix pour mettre...
  • Vœu pour la défense de l'école laïque

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/06/1949 adoptant un vœu rappelant l'attachement des élus aux valeurs de l'école laïque et dénonçant le soutien public aux...
  • Adhésion de la commune au syndicat du rouleau compresseur

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/06/1948 décidant l'adhésion de la commune au syndicat intercommunal du rouleau compresseur.
  • Canot de sauvetage au port de Trévignon

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/01/1948 adoptant le vœu que Trévignon soit doté d'un puissant canot à moteur, suite aux conséquences catastrophiques de la...
  • Demande de surclassement de la commune pour raisons touristiques

    Suite à une délibération du 20/04/1947 du Conseil municipal de Trégunc demandant au Préfet un surclassement de la commune pour raisons touristiques, courrier de refus du Préfet...
  • Cours post-scolaire agricole - école de garçons

    Délibération du 22/12/1946 du Conseil municipal de Trégunc mettant en place, sur initiative de l'instituteur, un cours post-scolaire agricole à l'école de garçons et y affectant...
  • Difficultés d'approvisionnement

    Délibération du 03/12/1945 du Conseil municipal de Trégunc demandant la reconaissance d'un statut tiers de commune littorale, différent des statuts existants de commune rurale...
  • Remembrement rural

    Délibération du 22/06/1962 du Conseil municipal de Concarneau désignant les quatre conseillers municipaux cultivateurs comme représentants de la commune à la Commission de...
  • Création d'un terrain de camping

    Délibération du 20/10/1961 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à la demande de dérogation au Plan d'urbanisme formulée par un particulier souhaitant installer un...
  • Loi programme pour la Bretagne

    Délibération du 20/10/1961 du Conseil municipal de Concarneau demandant au Gouvernement, suite à l'initiative du Comité d'étude et de liaison des intérêts bretons et du Conseil...
  • Questions diverses dont nettoyage des plages

    Délibération du 23/05/1961 du Conseil municipal de Concarneau. A l'occasion des questions diverses de fin de séance, demande d'un conseiller pour hâter la mise en place du...
  • Plongeurs subaquatiques

    Délibération du 23/05/1961 du Conseil municipal de Concarneau décidant l'adhésion au Groupe Atlantique de Plongée et fixant le montant des indemnités des plongeurs pour leurs...
  • Remembrement rural

    Délibération du 21/04/1961 du Conseil municipal de Concarneau demandant l'inscription de la commune au programme du remembrement, suite à la consultation des propriétaires et...
  • Hydrocarbures sur les plages

    Délibération du 21/04/1961 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur la récurrence des plaintes des estivants à propos des échouages d'hydrocarbures sur les...
  • Equipement d'hommes grenouilles

    Délibération du 14/101960 du Conseil municipal de Concarneau décidant la création d'un contingent d'hommes grenouilles au sein du corps des sapeurs pompiers, cofinancée par la...
  • Fumées industrielles

    Délibération du 14/10/1960 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'augmentation de la fréquence des plaintes des habitants et estivants en ce qui concerne...
  • Défense de l'agriculture

    Délibération du 23/12/1959 du Conseil municipal de Concarneau adoptant à l'unanimité une résolution rappelant les difficultés économiques rencontrées par les cultivateurs de la...
  • Résidus d'hydrocarbures sur les plages

    Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'importance des échouages d'hydrocarbures provenant du "nettoyage des citernes des...
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