2 jeux de données trouvés

Mots-clés: 1945 a 1962 enquete de commodo et incommodo la foret-fouesnant tourisme

Filtrer les resultats
  • Parcs à coquillages dans la baie

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960. Avis négatif à une série de demandes de concessions de parcs à coquillages en baie de la Forêt (nombre non...
  • Enquête de commodo et incommodo - parcs à huîtres

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/1951. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo, avis favorable à la création de 5 parcs à huîtres en...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).