5 jeux de données trouvés

terrain: douarnenez Mots-clés: 1945 a 1962 attachement au lieu preservation des ecosystemes littoraux - marins

Filtrer les resultats

  • Essais d'élevage de moules

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/11/1962. Maintien de l'avis très défavorable du Conseil municipal aux expérimentations envisagées par l'administration...

  • Essais d'élevage de moules

    Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1962. Avis défavorable aux essais d'élevage de moules envisagés par l'administration maritime, en raison d'une...

  • Extraction de sable d'amendement

    Délibération municipale de Plomodiern du 25/06/1979. Demande de changement de la règlementation suite à des incidents ayant opposé les agriculteurs et l'administration lors de...

  • Amendements marins

    Délibération municipale de Plomodiern du 06/01/1952. Demande pressante de restauration de la liberté d'extraction du sable pour les cultivateurs locaux

  • Voeu relatif à l'extraction d'amendements marins

    Délibération municipale de Plomodiern du 14/01/1951. Demande de simplification administrative des formalités qui pèsent sur les cultivateurs prélevant le sable coquiller en vue...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).