2 jeux de données trouvés

Mots-clés: 1945 a 1962 amenagement politique fonciere reglementations non agricoles

Filtrer les resultats
  • Plan d'urbanisme de la commune

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960. Avis favorable au plan d'urbanisme de la commune, assorti de réserves (désaccord sur la déviation de la CD...
  • Plan d'urbanisme de la commune

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/02/1957 approuvant, sous réserves (aménagements routiers et bâtis supplémentaires) le plan d'urbanisme directeur
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).