-
Retrait de Plouézec du syndicat intercommunal pour la sauvegarde du sillon du...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/12/1971. Retrait de Plouézec du syndicat intercommunal pour la sauvegarde du sillon du Talbert. Le conseil prend acte. -
Adhésion de nouvelles communes au syndicat intercommunal d'adduction d'eau du...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/02/1971. Adhésion de nouvelles communes au syndicat intercommunal d'adduction d'eau du Goëlo (Kerfot, Lanleff, Lanloup, Plehedel et... -
Adhésion de la commune au syndicat intercommunal d'adduction d'eau
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/05/1961. Adhésion de la commune au syndicat intercommunal d'adduction d'eau, avec les communes de Bréhat, Kérity, Plouézec,... -
Adhésion au syndicat intercommunal pour la sauvegarde du Sillon de Talbert
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/03/1968. Adhésion au syndicat intercommunal pour la sauvegarde du Sillon de Talbert. Définition des statuts, des communes...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).