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Surveillance des plages
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 08/02/1979. Décision de ne pas recruter d'agent de surveillance des plages du fait de respect de la réglementation sur camping et... -
Nettoyage et surveillance des plages
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 16/06/1977 approuvant la convention passée entre la Commune et M.Pierre Guyader, cultivateur à Névez, pour le nettoyage des... -
Domaine public maritime
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 14/11/1975. Décision de réfléchir à une éventuelle concession de l'exploitation des plages du littoral -
Nettoyage et surveillance des plages
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 18/06/1975 approuvant la convention avec M.Guyader, cultivateur en charge du nettoyage des plages pendant la saison estivale -
Surveillance des plages pendant la saison touristique
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/05/1974 renouvelant le dispositif d'affectation d'un préposé à la surveillance des plages du 1er juillet au 31 août, le... -
Indemnité au préposé au nettoyage des plages
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 30/05/1974 augmentant l'indemnité attribuée au cultivateur préposé au nettoyage des plages du 15 juin au 31 août -
Achat de sacs plastiques pour le ramassage des ordures sur le littoral
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/04/1973. Avis favorable à l'unanimité à la distribution par les services techniques de sacs aux estivants pendant la saison... -
Salaire du préposé à la surveillance des plages
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 20/08/1971 déterminant le salaire de l'agent municipal ayant fait fonction de garde-champêtre sur les plages pendant la saison... -
Situation budgétaire de la commune
Déclaration du conseiller Marcel Lucas en séance du Conseil municipal de Trégunc du 26/07/1969 visant une amélioration du fonctionnement de l'équipe municipale et appelant à des... -
Marché avec l'entreprise Le Gall pour le ramassage, le transport et l'épandag...
Délibération du 23/10/2008 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'avenant à la convention liant la commune à l'entreprise Le Gall pour le ramassage, le transport et... -
Programme d'actions 2005 du bassin versant du Moros
Délibération du 13/12/2004 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le programme d'actions 2005 du Contrat de bassin versant du Moros 2003-2006 et le marché complémentaire... -
Charte des communes du bassin versant du Lesnevard
Délibération du 30/09/2004 du Conseil municipal de Concarneau autorisant le Maire à signer la Charte des communes du bassin versant du Lesnevard dans le cadre des actions... -
Modification des statuts de la communauté de communes
Délibération du 13/11/2003 du Conseil municipal de Concarneau adoptant l'élargissement des compétences de la communauté de communes Concarneau Cornouaille (4C) : mise en... -
Avenant à la convention de recrutement pour la lutte contre la pollution de l...
Délibération du 05/07/2001 du Conseil municipal de Concarneau modifiant la convention conclue avec l'Etat pour le remboursement des dépenses de personnel engagées par la commune... -
Subvention exceptionnelle à l'association ANSEL
Délibération du 05/07/2001 du Conseil municipal de Concarneau attribuant à l'Association de Nettoyage au Service de l'Environnement et du Littoral (ANSEL) une subvention... -
Lutte contre la pollution - Participation des employés communaux au nettoyage...
Délibération du 24/11/2000 du Conseil municipal de Concarneau décidant le versement d'une prime de reconnaissance aux personnels communaux engagés dans le nettoyage du littoral... -
Plan POLMAR de lutte contre la pollution
Délibération du 24/11/2000 du Conseil municipal de Concarneau autorisant la signature d'une convention avec l'Etat pour le recrutement de personnels chargés du nettoyage des... -
Tarifs suite à la pollution par hydrocarbures consécutive au naufrage de l'Erika
Délibération du 10/10/2000 du Conseil municipal de Concarneau adoptant les tarifs de location horaire du matériel municipal mobilisé pour le nettoyage du littoral et des plages... -
Problèmes de propreté dans la ville (extrait)
Délibération du 11/10/1991 du Conseil municipal de Concarneau (extrait). Echange entre conseillers à propos de la réalisation d'aménagements des plages au Cabellou afin d'en... -
Périmètres sensibles - acquisition de terrains par le Conservatoire du littor...
Délibération du 15/05/1981 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à la concertation organisée par la Municipalité avec les propriétaires concernés par les projets...
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