3 jeux de données trouvés

Formats: JPEG Mots-clés: amenagement developpement agricole pollutions terrigenes

Filtrer les resultats

  • Aménagement foncier

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 22/05/2008 désignant les futurs membres de la commission communale d'aménagement foncier

  • Remembrement

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant la création d'une commission extra-municipale pour étudier le dossier du remembrement et donnant...

  • Questions diverses dont élargissement de la voie communale n°4

    Délibération du 22/03/1959 du Conseil municipal de Concarneau évoquant l'élargissement du chemin vicinal n°4
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).