-
Aménagement d'un plan d'eau dans l'anse
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 demandant l'endigage de la rivière du Gouéron et demandant au service des Ponts et Chaussées d'engager les... -
Plan d'urbanisme de la commune
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960. Avis favorable au plan d'urbanisme de la commune, assorti de réserves (désaccord sur la déviation de la CD... -
Travaux du port
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960 demandant l'attribution de subventions pour la réalisation du prolongement du môle du port -
Demande d'aménagement de la route du camping de Kerleven
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 06/12/1959 opposant une suite défavorable à la demande de J. Le Goff de réaliser une route de desserte du camping... -
Travaux de construction d'une cale au port
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/01/1958 confiant au service des Ponts et Chaussées l'étude et la surveillance des travaux de construction d'une... -
Plan d'urbanisme de la commune
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/02/1957 approuvant, sous réserves (aménagements routiers et bâtis supplémentaires) le plan d'urbanisme directeur -
Demande de dépôt de déblaiement à la grève
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/11/1949 accordant à deux particuliers l'autorisation de déposer sur la grève des déblaiements pour consolider la...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).