324 jeux de données trouvés

Délibération du 19/05/2000 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre d'une enquête publique, avis favorable à l'unanimité au projet de restructuration de la station de...

Délibération du 19/05/2000 du Conseil municipal de Concarneau attribuant une subvention exceptionnelle à la station de biologie marine du Muséum national d'Histoire naturelle et...

Délibération du 19/05/2000 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à...

Délibération du 19/05/2000 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à...

Délibération du 19/05/2000 du Conseil municipal de Concarneau renouvelant pour un an le contrat à durée déterminée du coordonnateur de bassin versant dans le cadre d'un nouveau...

Délibération du 17/03/2000 du Conseil municipal de Concarneau attribuant des subventions à divers organismes et associations pour l'année 2000, dont: APPSB-Eau et Rivières de...

Délibération du 17/03/2000 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à...

Délibération du 21/12/1999 du Conseil municipal de Concarneau autorisant la signature de marchés publics pour la maîtrise d'œuvre d'un ouvrage de protection de la prise d'eau de...

Délibération du 25/06/1999 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique, avis favorable au projet d'immersion de déblais issus des travaux de...

Délibération du 25/06/1999 du Conseil municipal de Concarneau décidant la participation financière de la commune au projet de rénovation de la station de biologie marine du...

Délibération du 19/03/1999 du Conseil municipal de Concarneau déterminant les conditions de recrutement et les missions du coordonnateur de bassin versant intervenant au titre...

Délibération du 21/01/1999 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à l'unanimité au projet d'immersion de produits de dragage du port du Cap Coz à Fouesnant, en...

Délibération du 27/11/1998 du Conseil municipal de Concarneau. Avis favorable à l'unanimité au projet d'immersion des produits de dragage du chenal de Port-la-Forêt au large de...

Délibération du 27/11/1998 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à...

Délibération du 27/11/1998 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à...

Délibération du 27/11/1998 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à...

Délibération du 27/11/1998 du Conseil municipal de Concarneau approuvant le contrat eau potable pour le bassin versant du Moros élaboré avec l'appui de la SEMAEB en vue d'une...

Délibération du 27/11/1998 du Conseil municipal de Concarneau approuvant une convention avec la société Promocéan, pour le raccordement des eaux résiduaires de son usine de...

Délibération du 25/09/1998 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur les installations classées soumises à...

Délibération du 29/06/1998 du Conseil municipal de Concarneau. Dans le cadre de l'enquête publique prévue par la législation sur l'eau, avis favorable à la création de bassins...