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Bilan du ramassage des algues vertes 1999
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1999. Information du Maire sur les volumes d'algues vertes ramassées pendant la saison 1999, sur le coût des... -
Société d'aménagement et d'économie mixte (SAEM) de Port-la-Forêt
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 01/07/1999 décidant l'attribution d'une subvention à la Société d'aménagement et d'économie mixte (SAEM) de... -
Etude sur le traitement des boues d'épuration par le SICOM
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 22/06/1999 approuvant le lancement d'une étude portée par le Syndicat intercommunal des ordures ménagères (SICOM),... -
Enquête publique - pisciculture du Moulin du Prieuré sur le Saint-Laurent
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/04/1990. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Questions diverses - littoral
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1983. Information du Maire sur diverses questions liées à la gestion du littoral et des plages: examen de... -
Questions diverses dont qualité des eaux de baignade
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/09/1982. Information du Maire sur les résultats des prélèvements d'eaux de baignade pour l'été 1982, jugés... -
Questions diverses, dont eaux de baignade et chenilles processionnaires
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/06/1980. Informations du Maire sur la qualité satisfaisante des eaux de baignade et sur la réalisation d'une... -
Aménagement d'un plan d'eau dans l'anse
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 demandant l'endigage de la rivière du Gouéron et demandant au service des Ponts et Chaussées d'engager les... -
Contrat quinquennal Bassin versant
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du 07/04/2003. Avis défavorable à l'unanimité au projet de contrat quinquennal de bassin versant, suite à de nombreuses discussions... -
Motion sur l'eau
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/12/2001. Dans le cadre de l'examen par le Parlement du projet de loi sur l'eau, adoption d'un vœu demandant un rétablissement... -
Approbation de la carte communale des zones humides
Délibération municipale de Plomodiern du 24/01/2012. Approbation de la carte communale des zones humides, avant intégration au Plan local d'urbanisme -
Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides"
Délibération municipale de Plomodiern du 03/05/2011. Désignation des membres du Comité de suivi "zones humides" représentant la commune et mention des représentants désignés par... -
Retrait de la délibération concernant la Cartographie des cours d'eau de la c...
Délibération municipale de Plomodiern du 23/05/2008. Retrait de la délibération du 16 août 2008 validant l'inventaire et la cartographie en raison de l'absence d'accord de la... -
Cartographie des cours d'eau de la commune après inventaire communal
Délibération municipale de Plomodiern du 16/03/2008. Validation de l'inventaire et de la cartographie des cours d'eau communaux -
Ruisseau de Lestrevet
Délibération municipale de Plomodiern du 14/12/2000. Suite à plusieurs épisodes d'inondations au cours des dernières années, demande d'une réflexion avec les services de l'Etat -
Canalisation du ruisseau et comblement de l'anse de Lestrévet
Délibération municipale de Plomodiern du 21/12/1966. Décision de comblement de 10000m2 dans l'anse de Lestrevet et de busage du ruisseau à l'embouchure
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