151 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/12/1960 demandant l'attribution de subventions pour la réalisation du prolongement du môle du port

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 05/02/1960 rappelant la demande faite par le Conseil au Département et à l'Etat de subventionner la réalisation de...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/01/1958 attribuant des subventions à divers organismes et associations pour l'année 1958, dont : Comité...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/11/1952 décidant le lancement d'une étude en vue de la réalisation d'un plan d'eau permanent dans le fond de...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/04/1952 renonçant au projet de désenvasement du port/comblement du fond de l'anse du bourg en raison de...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/12/1950 décidant la réalisation de travaux de désenvasement du chenal et le comblement du fond de l'anse, en raison...

Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Aménagement touristique du littoral, grâce à une subvention du Ministère de l'intérieur pour un chemin piétonnier vers la...

Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Aménagement de mouillages pour la navigation de plaisance dans des ports et abris naturels à Launay mal Nommé, Roch'hir,...

Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/07/1977. Demande au département de subvention pour nettoyage de la pollution pétrolière de mai juin 1977. Nettoyage des grèves et...

Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/07/1977. Subvention à hauteur de la moitié de la dépense pour ensemencer en crustacés les cantonnements du quartier de Paimpol....

Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/05/1976. Vote d'une subvention pour l'association pour la promotion du remembrement et l'aménagement de l'espace rural : 100 F

Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/12/1975. Subvention à l'UMIUEM pour ouvrir le dossier d'inventaire du patrimoine architectural et des sites de la commune

Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/09/1975. Soutien financier au club de voile du Goëlo. La modification de la délibération municipale met en évidence que ce soutien...

Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/07/1975. Subvention de la Chambre de Commerce pour l'aménagement des ports de pêche de Pors Even et Loguivy de la Mer

Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/01/1975. Fourniture de coffres d'amarrage, aux frais de la commune, suite à la demande de conseillers municipaux et de marins pêcheurs

Délibération municipale de Ploubazlanec du 09/11/1974. Demande de subvention pour les marins pêcheurs (pêche aux crustacés), qui 'ont pas pu sortir en mer entre le 20 aout et le...

Délibération municipale de Ploubazlanec du 01/08/1974. Financement des travaux de la cale de Launay Mal Nommé : subvention de la préfecture et emprunt de la commune

Délibération municipale de Ploubazlanec du 07/06/1974. Attribution par la préfecture d'une subvention peremttant de désenclaver les plages

Délibération municipale de Ploubazlanec du 29/06/1973. Projet de construction d'un réseau d'assainissement communal (canalisations et station d'épuration). Le Ministère de...

Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/04/1973. Emprunt pour la contruction d'un bâtiment d'accueil et d'animation (soit le foyer rural). Projet faisant partie du...