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Inscription dans le programme 1978 de défense contre la mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Inscription dans le programme 1978 de défense contre la mer porté par la direction départementale de l'équipement. Est... -
Aménagement de mouillages pour la navigation de plaisance
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Aménagement de mouillages pour la navigation de plaisance dans des ports et abris naturels à Launay mal Nommé, Roch'hir,... -
Demande de subvention pour nettoyage de la pollution pétrolière de mai juin 1977
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/07/1977. Demande au département de subvention pour nettoyage de la pollution pétrolière de mai juin 1977. Nettoyage des grèves et... -
Bilan école communale de pêche
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/05/1977. Bilan école communale de pêche : 15 inscrits (11 pêcheurs, 2 marins de commerce, 1 matelot embarqué sur la vedette de... -
Enquête pour établissements de pêche
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/05/1977. Enquête pour établissements de pêche (renouvellement et établissement). Rejet de la demande de création de bassin à... -
Formation des commissions municipales et désignation des délégués
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/03/1977. Formation des commissions municipales et désignation des délégués. 10 commissions dont commissions maritime et des ports,... -
Information sur la protection et l'aménagement du littoral
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/11/1976. Lecture d'une circulaire du Premier Ministre et du Préfet des Côtes du Nord concernant la protection et l'aménagement du... -
Création d'un sentier de promenade pour piétons
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/10/1976. Création d'un sentier de promenade pour piétons, au titre du programme d'aménagement touristique du littoral, sous la tour... -
Circulation autour des parcsà huitres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/07/1976. Circulation autour des parcsà huitres : échanges entre les Affaires Maritimes et le conseil municipal -
Protection des passages piétonniers au travers des concessions ostréicoles
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/05/1976. Protection des passages piétonniers au travers des concessions ostréicoles. À l'occasion de la mise en application des... -
Refus d'agrandissement d'un parc à huitres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/05/1976. Refus d'agrandissement d'un parc à huitres, suite à une demande de l'Amdinistrateur des Affaires Maritimes. -
Refus d'ouverture d'établissements de pêche pour l'ostériculture suite à une ...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/05/1976. Suite à l'enquête de commodo et incommodo d'avril 1976, rejet d'ouvertire, agrandissements d'établissements de pêche pour... -
Travaux au port de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 08/05/1976. Travaux au port de Loguivy de la Mer, en vue de rénover les deux mouillages du port. Travaux réalisés par le service des... -
Aménagement des ports de Pors Even et de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/02/1976. Aménagement des ports de Pors Even et de Loguivy de la Mer. Demande formulée par la Chambre de commerce et d'industrie du... -
Enquête commodo et incommodo pour les établissements de pêche
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/12/1975. Enquête commodo et incommodo pour les établissements de pêche. Une création poru un bassin dégorgeoir (patron pêcheur),... -
Ouverture de crédit pour protection contre le littoral
Délibération municipale de Ploubazlanec du 11/12/1975. Ouverture de crédit pour protection contre le littoral à la parcelle de Traou Nod, acquise par la commune -
Indignation d'un riverain contre la création de viviers flottants après accor...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 13/11/1975. Indignation d'un riverain contre la création de viviers flottants après accord de la municipalité du 19 septembre... -
Demande de légalisation d'un bassin insubmersible à huitres
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/09/1975. Demande de légalisation d'un bassin insubmersible à huitres, suite aux directives du Directeur départemental de l'Equipement -
Création, renouvellement et agrandissement d'établissements de pêche.
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/09/1975. Renouvellement et agrandissement d'un établissement de pêche, et création de 8 autres. Le conseil municipal ne formule... -
Soutien au club de voile du Goëlo
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/09/1975. Soutien financier au club de voile du Goëlo. La modification de la délibération municipale met en évidence que ce soutien...
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