84 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 24/05/1985 faisant suite à la demande d'un entrepreneur souhaitant développer à Plestin une activité de mytiliculture...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 29/06/1984 désignant l'entreprise Le Huérou comme titulaire du marché de ramassage et de transport des algues vertes à...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984 autorisant le Maire à renouveller la convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 14/05/1983 décidant le lancement d'une procédure d'appel d'offres pour le ramassage et le transport des algues vertes

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 21/07/1982 autorisant à l'unanimité le Maire à signer une convention avec le Conseil général des Côtes du Nord pour le...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/12/1978. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo, avis défavorable à l'unanimité au projet...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/11/1971. Ayant rappelé l'importance de la Lieue de Grève sur le plan touristique pour les communes de...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/10/1971. Information du Maire sur les dépenses engagées pour le ramassage des algues vertes échouées et sur les...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 03/07/1971. Information du Maire sur la situation de la plage et de la mer, touchées par l'échouage d'importants...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du ??/05/1971 décidant des travaux à réaliser pour l'année 1971 sur le littoral de la commune, dont un nettoyage...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/12/1961. Dans le cadre d'une enquête de commodo et incommodo en cours, avis défavorable et protestation formelle...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 31/12/1957 fixant la date d'ouverture de la coupe du goémon au 5 février, jusqu'au 14 mars

Délibération du 27/01/1967 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à la grève engagée par les marins-pêcheurs et après un débat initié par le Maire, adoption d'une résolution...

Délibération du 12/05/1955 du Conseil municipal de Concarneau. Suite au dépôt de deux propositions de motions par les conseillers du groupe communiste, adoption de la seconde...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/03/1980 abordant divers aspects de la gestion de la plage de Kerleven : remise en état à moindre coût des épis à...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du ??/11/1949 accordant à deux particuliers l'autorisation de déposer sur la grève des déblaiements pour consolider la...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/11/1938 attribuant à l'association syndicale de Kerlivin une subvention pour la réalisation de travaux de défense...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 24/06/1937. Information du Maire sur la constitution, par arrêté préfectoral, d'une association syndicale chargée de...

Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 07/02/1937 décidant la mise en place de pancartes rappelant l'interdiction du lavage du linge à la fontaine du Lappic...

Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/07/1975. Un particulier propose l'échange d'un terrain qui pourra servir à construire un parking, contre la construction par la...