-
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/05/1999. Avis favorable à la régularisation et à l'extension d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 17/05/1999. Avis favorable à la régularisation et à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/03/1999. Avis favorable à la création d'un élevage de porcs (Ploéven) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/03/1999. Avis favorable à la régularisation d'un élevage de porcs (Cast) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 15/03/1999. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Kerlaz), sous réserve des conclusions du commissaire... -
Installations classées - Elevage de volailles
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 08/10/1998. Avis favorable à la création d'un élevage de volailles (Quéménéven), sous réserve des conclusions du... -
Installations classées - Elevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/1998. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Elevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/1998. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Elevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/03/1998. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/01/1998. Avis favorable à la régularisation d'un élevage de porcs (Kerlaz) -
Installations classées - Elevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 21/04/1997. Avis favorable à la régularisation d'exploitation d'un élevage de porcs (Kerlaz) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 16/02/1995. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Lothey) -
Installations classées - Enquêtes publiques élevages de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/01/1995. Avis favorable à l'extension de trois élevages de porcs (Kerlaz, Plomodiern, Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 29/06/1994. Avis favorable à la création d'un élevage de porcs (Plonévez-Porzay) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/05/1993. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern) -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/01/1993. Avis favorable à l'extension d'un élevage de porcs (Plomodiern) -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/10/2010 adoptant la mise en place d'un Schéma d'aménagement et de gestion des eaux "Sud Cornouaille" et validant son... -
Rapport sur le service d'assainissement
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 29/09/2005 adoptant le rapport annuel sur le service d'approvisionnement en eau et sur l'assainissement (extrait relatif au... -
Rapport sur l'eau 2000
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 07/09/2001 adoptant le rapport annuel sur les services d'approvisionnement en eau et d'assainissement, parmi les faits marquants... -
Questions diverses - bassins versants de la Lieue de Grève
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/09/2008 décidant la tenue d'une réunion du Conseil pour échanger sur le programme pluriannuel de lutte contre les...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).