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Affaires diverses - algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 07/10/2002. Information du Conseil municipal sur les volumes d'algues vertes ramassés en fin de saison, les échouages... -
Bilan de la saison estivale, dont algues vertes
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/09/2002. Information du Conseil municipal sur le bon déroulement de la saison estivale et la faiblesse relative des... -
Installations classées - Enquête publique élevage de porcs
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 02/09/2002. Avis favorable à la régularisation/restructuration d'un élevage de porcs, ainsi qu'à la demande de dérogation... -
Préparation de la saison estivale
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/07/2002. Information du Conseil municipal sur les dispositions prises pour assurer la sécurité et l'information des... -
Réhabilitation de l'assainissement autonome dans le secteur de Trezmalaouen
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 01/07/2002. Information du Conseil municipal sur l'organisation d'une réunion publique en direction des habitants du... -
Assainissement autonome du secteur de Trezmalaouen
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/02/2002. Suite à la définition par l'Agence de l'eau de zones prioritaires de contrôle de la conformité des... -
Pollution des plages par les produits pétroliers
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/10/2000. Suite à l'échouage d'une tonne de boulettes de pétrole sur le littoral de la commune, information du Conseil... -
Avis sur la création du Parc national de la mer d'Iroise
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 31/07/2000. Avis favorable au document d'information, au terme d'un débat en Conseil, assorti de réserves sur le partage... -
Projet de Parc naturel en mer d'Iroise
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 19/06/2000. Information du Conseil municipal sur le périmètre d'étude du futur parc marin, incluant l'ensemble de la baie... -
Mise en place du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Sud Corno...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/10/2010 adoptant la mise en place d'un Schéma d'aménagement et de gestion des eaux "Sud Cornouaille" et validant son... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/07/2004. Suite à enquête publique, avis favorable (26 pour, 3 contre) à la restructuration d'un élevage de porcs par... -
Etude de zonage d'assainissement - enquête publique
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 22/11/2002 approuvant l'étude de zonage d'assainissement et lançant l'enquête publique correspondante. Le débat aborde deux... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 01/03/2002. Suite à enquête publique, avis favorable (20 pour, 3 contre, 6 abstentions) au projet de régularisation/mise aux... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/11/2000. Suite à enquête publique, avis défavorable au projet d'extension d'un élevage porcin (23 pour, 1 contre, 2 nuls) et... -
Installations classées soumises à autorisation - enquête publique - demande d...
Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 27/11/1988. Suite à enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de... -
Ramassage des algues vertes 2009 - assistance à maîtrie d'ouvrage de l' Direc...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 02/07/2009 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Questions diverses - bassins versants de la Lieue de Grève
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/09/2008 décidant la tenue d'une réunion du Conseil pour échanger sur le programme pluriannuel de lutte contre les... -
Ramassage des algues vertes - mission de la Direction départementale de l'équ...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 22/05/2008 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du... -
Ramassage et évacuation des algues vertes - marché Efflam
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007 autorisant le Maire à signer le marché de ramassage et de transport des algues vertes avec l'entreprise Efflam -
Ramassage et évacuation des algues vertes - maîtrise d'œuvre de la Direction ...
Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007 confiant à la direction départementale de l'équipement une mission de maîtrise d'œuvre pour la passation du...
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