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Questions diverses dont pisciculture du Saint-Laurent
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 10/04/1978. A l'occasion des questions diverses, demande de rappel à la loi du responsable de la pisciculture du... -
Campagne contre le dénigrement des plages
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/04/1970. Avis défavorable au financement d'un projet de campagne contre le dénigrement des plages, en raison de son... -
Dégradation de la plage de Kerlivin/Kerleven par le mazout des pétroliers - vœu
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/07/1959. Vœu demande aux pouvoirs publics des mesures d'urgence pour faire respecter l'interdiction de rejet à la... -
Demande de prélèvement d'eau suite à une pollution
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 26/10/1954 autorisant un particulier à prélever de l'eau dans une fontaine via une canalisation, suite à la pollution... -
Projet de création d'un Parc Marin en Mer d'Iroise
Délibération municipale de Plomodiern du 05/09/2003. Avis réservé au projet de création d'un parc marin en Mer d'Iroise, malgré le souhait du Conseil de sauvegarder le littoral,... -
Convention d'aide à la prise en charge des frais d'huissier suite au naufrage...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/06/2003. Fixation des modalités d'action en justice et d'indemnisation consécutives au naufrage du Prestige en lien avec le Conseil... -
Subvention à la commune de Guimaëc
Délibération municipale de Plomodiern du 25/05/1978. Suite au naufrage de l'Amoco Cadiz, vote d'une subvention de 1000F à la commune de Guimaëc
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