57 jeux de données trouvés

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/10/1983. Devant l'impossibilité de toucher des subventions régionales pour la protection des dunes de Kervel, la...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/10/1983. Décision de confier l'exécution des travaux de fixation des dunes de Sainte-Anne-la-Palud à la direction...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 26/10/1983. Discussion sur les modalités et priorités de poursuite des travaux de protection du massif dunaire à...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Décision de poursuivre les travaux de protection du massif dunaire de Sainte-Anne-la-Palud à l'ilot Salgren,...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 09/08/1983. Poursuite des travaux de consolidation des dunes de Sainte-Anne-la-Palud par la plantation d'oyats et la...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 06/09/1982. Décision de confier la maîtrise d'oeuvre des travaux de protection contre la mer à Ty Anquer aux services de...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 28/07/1982. Décision de solliciter des aides financières en vue du projet commun avec la commune de Ploéven de...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 05/10/1981. Décision de confier l'exécution des travaux d'enrochement des fronts de dune de Sainte-Anne-la-Palud à la...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 18/03/1980. Devant le constat d'une érosion rapide d'une partie des dunes de Sainte-Anne-la-Palud, décision avec l'accord...

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 12/11/1979. Décision de protection du cordon dunaire par la mise en place d'enrochements

Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du ??/06/1969. Mise en place de protections contre la mer et aménagement de zones de stationnement

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 06/05/2003 autorant la signature d'une convention entre la commune et le Département pour la prise en charge financière des frais...

Information du Maire au Conseil municipal de Trégunc du 06/05/2003 à propos de la pollution du littoral par hydrocarbures intervenue la veille et des mesures remédiatrices et...

Question d'un élu au Maire lors de la séance du Conseil municipal de Trégunc du 20/12/2002 relative à la prévention des dommages causés par la marée noire (naufrage du Prestige)

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 17/11/2000 autorisant le Maire à signer une convention avec l'Etat pour l'embauche de 15 agents chargés des travaux de nettoyage...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 25/08/2000 mandatant un cabinet d'avocats en vue de représenter et défendre la commune en justice, suite à la pollution par...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1982 décidant, suite à l'obtention d'une subvention du Ministère de l'Environnement, de la réalisation d'un ensemble de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/05/1981 acceptant la subvention du Conseil régional et validant le plan de financement pour la réalisation de travaux de...

Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 24/03/1980 approuvant le plan de financement des travaux de protection contre la mer de Pouldohan et Kersidan, suite à...

Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 07/06/1991. Information du Maire sur l'aboutissement prochain du procès de l'Amoco Cadiz