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Organisations: Parchemins terrain: fouesnant Formats: JPEG Mots-clés: 1962 a 1992 attachement au lieu commune littorale foncier littoral politiques non agricoles reglementations non agricoles

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  • Modification du Plan d'urbanisme directeur

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/09/1963 demandant aux services de l'Etat la modification du plan d'urbanisme directeur pour prendre en compte le...
  • Aménagement d'un plan d'eau dans l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 demandant l'endigage de la rivière du Gouéron et demandant au service des Ponts et Chaussées d'engager les...
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