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Licenses: Licence Ouverte / Open Licence 2.0 Mots-clés: 1962 a 1992 plaisance politiques non agricoles

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  • Subvention au budget annexe des ports

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du ??/03/1989 votant une subvention d'équilibre au budget annexe des ports, en raison de l'importance des investissements réalisés...
  • Aménagement du port de plaisance de Pouldohan

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 13/07/1968 précisant les aménagements envisagés pour la création d'un port de plaisance à Pouldohan
  • Aménagement du port de plaisance de Pouldohan

    Délibération du Conseil municipal de Trégunc du 13/07/1968. Adoption d'un projet d'aménagement portuaire de plaisance à Pouldohan
  • Schéma de mise en valeur de la mer

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 30/01/1992. Dans le cadre des travaux en cours sur l'élaboration d'un schéma de mise en valeur de la mer (secteur...
  • Développement du tourisme dans le Trégor

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 27/11/1987 faisant suite à une initiative du Maire de Locquirec, Conseiller général et Président de l'Association...
  • Ecole de voile

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 18/05/1984 autorisant le Maire à signer une convention avec l'association Trégor-Goëlo pour le recrutement d'un...
  • Concession de la grève à la Pointe de Terre (Beg Douar)

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 28/06/1975 autorisant le Maire à mener toutes démarches permettant l'installation d'un mouillage au Sud de Beg Douar,...
  • Création d'une école de voile

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 20/11/1971 décidant la création d'une école de voile et l'acquisition de la flotte de bateaux correspondante, et...
  • Création d'une école de voile

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 09/11/1963 décidant la création d'une école de voile à Plestin-les-Grèves, considérant le développement de cette...
  • Subventions aux associations

    Délibération du 31/01/1986 du Conseil municipal de Concarneau attribuant des subventions à diverses associations et organismes pour l'année 1986, dont : la Société pour l'étude...
  • Déclaration en faveur de la réalisation d'une capitainerie (extrait)

    Délibération du 23/03/1984 du Conseil municipal de Concarneau. Extrait d'une déclaration d'un conseiller municipal (groupe communiste) évoquant les transformations importantes...
  • Création d'un adjoint supplémentaire délégué aux ports et à la pêche

    Délibération du ??/04/1971 du Conseil municipal de Concarneau créant un nouveau poste d'adjoint délégué aux ports et à la pêche
  • Port de plaisance

    Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. Exposé détaillé du Maire sur l'état d'avancement du projet de port de plaisance, insistant sur les questions...
  • Balisage de la roche la Pie

    Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau décidant de ne pas donner suite, dans l'attente d'informations complémentaires, à la demande de contribution...
  • Port de plaisance

    Délibération du 09/05/1969 du Conseil municipal de Concarneau. Information du Maire sur l'état d'avanement des études préalables à la réalisation d'un port de plaisance,...
  • Port de plaisance

    Délibération du 28/01/1966 du Conseil municipal de Concarneau approuvant l'avant-projet de réalisation d'un port de plaisance à Concarneau, demandant la concession du port et...
  • Aménagement d'un port de plaisance

    Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau sollicitant, à l'unanimité, l'inscription au Plan du projet de construction d'un port de plaisance, ce malgré le...
  • Mise en valeur de la baie

    Délibération du 30/10/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Suite à une information du Maire sur les échanges intervenus avec les Maires des communes voisines de La...
  • Travaux d'équipement pour la navigation de plaisance

    Délibération du 14/02/1964 du Conseil municipal de Concarneau. Avis très favorable au projet de création d'un port de plaisance dans l'avant-port de Concarneau porté par la...
  • Enquête publique - exploitation de cultures marines

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/10/1992. Suite à une enquête publique, avis favorable à deux demandes d'autorisation d'exploitation de cultures...
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