-
Installation classée - enquête publique - extension d'un élevage porcin au St...
Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 29/04/1983. Dans le cadre d'une enquête publique au titre des installations classées pour la protection de... -
Installation classée pour la protection de l'environnement - Extension d'un é...
Délibération du Conseil municipal de Tréduder du ??/10/1992. Dans le cadre d'une enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement... -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'exploitation d 'un...
Délibération municipale de Plomodiern du 03/09/1992. Avis favorable (1 abstention) demande d'exploitation d 'un élevage porcin par M.Louboutin Eric à « Kergosquer » en Plomodiern -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 03/09/1992. Avis favorable (1 contre, 1 abstention) à la demande d'extension d'un élevage porcin par M.Joël Garo « Le Gorzit » en Ploéven -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 30/06/1992. Avis favorable (2 abstentions) à la demande d'extension d'un élevage porcin par M.Ernest Donnard à « Créach-Cast » en Cast -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 30/06/1992. Avis favorable (1 abstention) à la demande d'extension d'un élevage porcin par M.Yvon Capitaine à « Goulit Toulhoat » en... -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/03/1992. Avis favorable (1 abstention) à la demande d'extension d'un élevage porcin par M. Gilbert Jain « Coat Ninon » en Plomodiern -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 27/01/1992. Avis favorable (1 contre, 2 abstentions) à la demande d'extension d'un élevage porcin par M.Pierre Cornic à « Kergonnec » en... -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 07/11/1991. Avis favorable (2 contre, 3 abstentions) à la demande d'extension d'un élevage porcin par l'EARL LE PAGE à Lagadven en... -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/08/1991. Avis favorable à la demande d'extension d'un élevage porcin par le GAEC de Lesloys à Lesloys en Plomodiern (1 abstention) -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'exploitation d'un ...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/08/1991. Avis favorable à la demande d'exploitation d'un élevage porcin par M . Pennaneach Alexis à Kervigen en Plomodiern (2... -
Installations classées soumises à autorisation – demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 17/05/1991. Avis favorable à la demande d'extension d'un élevage porcin par M.Dorval Bruno à « Kerholou » en Cast -
Installations classées soumises à autorisation - demande d'autorisation d'agr...
Délibération municipale de Plomodiern du 17/05/1991. Avis favorable à la demande d'autorisation d'agrandir un élevage porcin par M. Riou Daniel à Lost ar Moat en Plomodiern -
Installations classées soumises à autorisation - demande de régularisation d'...
Délibération municipale de Plomodiern du 17/05/1991. Avis favorable à la demande de régularisation d'un élevage porcin par M. Kersalé Jean-Michel à Penfont en Plomodiern -
Installations classées soumises à autorisation - demande d'autorisation d'agr...
Délibération municipale de Plomodiern du 18/01/1991. Avis favorable à la demande d'autorisation d'agrandir un élevage porcin par M.Brusq André à Tréguer en Plonevez-Porzay -
Installations classées soumises à autorisation - demande d'autorisation d'agr...
Délibération municipale de Plomodiern du 18/01/1991. Avis favorable à la demande d'autorisation d'agrandir un élevage porcin par M.Capitaine Louis à Kerrolland en Saint-Nic -
Installations classées soumises à autorisation - demande d'autorisation d'agr...
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/1990. Avis favorable à la demande d'autorisation d'agrandir un élevage porcin par M. Le Duff Philippe à Kerivin en Plomodiern -
Installations classées soumises à autorisation - demande d'autorisation d'agr...
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/1990. Avis favorable à la demande d'autorisation d'agrandir un élevage porcin par M.Nicolas Louis à Kerniol en Plomodiern -
Installations classées soumises à autorisation - demande de régularisation d'...
Délibération municipale de Plomodiern du 28/11/1990. Avis favorable à la demande de régularisation d'un élevage porcin par Mme Mignon Marie-Renée à Lespeurs en Plomodiern -
Installations classées soumises à autorisation - demande d'extension d'un éle...
Délibération municipale de Plomodiern du 06/06/1990. Avis favorable à la demande d'extension d'un élevage de porcs par M.Hascoet Joseph à Lesivy en Plomodiern
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).