138 jeux de données trouvés

Licenses: Licence Ouverte / Open Licence 2.0 Mots-clés: conflits de voisinage littoral

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  • Aménagement de la baie de la Forêt

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 11/01/1967 définissant les modalités de déroulement de la réunion publique sur l'aménagement de la baie de la Forêt
  • Aménagement de la baie

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/12/1966 décidant l'organisation d'une réunion d'information de la population sur l'aménagement de la baie de la Forêt
  • Création d'un plan d'eau permanent

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/09/1963. Information du Conseil sur l'évaluation du coût de la réalisation d'un barrage au droit de Stang Allestrec...
  • Modification du Plan d'urbanisme directeur

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/09/1963 demandant aux services de l'Etat la modification du plan d'urbanisme directeur pour prendre en compte le...
  • Aménagement d'un plan d'eau dans l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 demandant l'endigage de la rivière du Gouéron et demandant au service des Ponts et Chaussées d'engager les...
  • Acquisition de la propriété du Mesmeur

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 03/03/1955. En raison de la localisation de la propriété du Mesmeur (manoir, ferme et parc) entre le bourg et la baie,...
  • Plan d'eau au fond de l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/11/1952 décidant le lancement d'une étude en vue de la réalisation d'un plan d'eau permanent dans le fond de...
  • Protection du port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 12/11/1952 décidant, sur proposition du Maire, de recourir à l'arbitrage de l'ingénieur des Ponts-et-Chaussées dans le...
  • Amélioration du port

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 14/04/1952 renonçant au projet de désenvasement du port/comblement du fond de l'anse du bourg en raison de...
  • Amélioration portuaire - comblement du fond de l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 20/12/1950 décidant la réalisation de travaux de désenvasement du chenal et le comblement du fond de l'anse, en raison...
  • Frange littorale de la baie de Launay

    Frange littorale de la baie de Launay : mer, bateau de pêche, plage de galets, laisses de mer, rochers, voiliers, maisons cossues, jardins, landes, zones boisées, parcelles...
  • Extractions d'amendements marins

    Délibération municipale de Plomodiern du 14/11/2003. Souhait du Conseil municipal de maintenir les possibilités d'extraction d'amendements marins par les habitants pour...
  • Extraction de sable d'amendement

    Délibération municipale de Plomodiern du 25/06/1979. Demande de changement de la règlementation suite à des incidents ayant opposé les agriculteurs et l'administration lors de...
  • Demande d'extraction de sable en baie de Douarnenez

    Délibération municipale de Plomodiern du 26/03/1977. En réaction aux restrictions aux prélèvements effectués par les agriculteurs de la commune, avis défavorable à la demande...
  • Projet d'implantation de bouchots à moules à la Lieue de Grève

    Délibération municipale de Plomodiern du 03/06/1971. Avis très défavorable à l'unanimité concernant l'implantation de bouchots à moules sur la Lieue de Grève
  • Bouchots à moules sur le littoral de la commune

    Délibération municipale de Plomodiern du 13/11/1963. Avis très défavorable du Conseil municipal sur un projet d'installation de bouchots à moules sur le littoral, assorti d'un...
  • Amendements marins

    Délibération municipale de Plomodiern du 06/01/1952. Demande pressante de restauration de la liberté d'extraction du sable pour les cultivateurs locaux
  • Voeu relatif à l'extraction d'amendements marins

    Délibération municipale de Plomodiern du 14/01/1951. Demande de simplification administrative des formalités qui pèsent sur les cultivateurs prélevant le sable coquiller en vue...
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