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Licenses: Licence Ouverte / Open Licence 2.0 Mots-clés: 1962 a 1992 attachement au lieu foncier littoral terrain: fouesnant Organisations: Parchemins

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  • Aménagement de la baie de la Forêt

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 11/01/1967 définissant les modalités de déroulement de la réunion publique sur l'aménagement de la baie de la Forêt

  • Aménagement de la baie

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 30/12/1966 décidant l'organisation d'une réunion d'information de la population sur l'aménagement de la baie de la Forêt

  • Création d'un plan d'eau permanent

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/09/1963. Information du Conseil sur l'évaluation du coût de la réalisation d'un barrage au droit de Stang Allestrec...

  • Modification du Plan d'urbanisme directeur

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 27/09/1963 demandant aux services de l'Etat la modification du plan d'urbanisme directeur pour prendre en compte le...

  • Aménagement d'un plan d'eau dans l'anse

    Délibération du Conseil municipal de la Forêt-Fouesnant du 16/06/1962 demandant l'endigage de la rivière du Gouéron et demandant au service des Ponts et Chaussées d'engager les...
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