1 jeu de données trouvé

Licenses: Licence Ouverte / Open Licence 2.0 type_parchemins: deliberation terrain: lannion Groupes: Pressions transformatrices Mots-clés: encadrement juridique foncier gestion des paysages littoraux maintien de lagriculture politiques non agricoles pressions diminuant la presence de lagriculture reglementations non agricoles

Filtrer les resultats

  • Aménagement foncier

    Délibération du Conseil municipal de Plestin-les-Grèves du 15/02/2007. Information du Maire sur les démarches entreprises par les associations de randonnée, d'équitation et de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).