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Commercialisation des produits de la mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 09/12/1977. Commercialisation des produits de la mer : lecture de la décision de la DDE concernant les points de débarquement des... -
Aménagement des ports de Pors Even et de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 09/12/1977. Aménagement des ports de Pors Even et de Loguivy de la Mer. Plan établi par la CCI22 (concessionnaire des ports).... -
Marché des produits de la pêche
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/11/1977. Marché des produits de la pêche : organisation à l'échelle du département, avec création d'un conseil consultatif.... -
Demandes de mouillages de corps morts
Délibération municipale de Ploubazlanec du 10/11/1977. Demandes de mouillages de corps morts pour deux plaisanciers à Loguivy de la mer et à Pors even. Accord suite à un premier... -
Aménagement de mouillages pour la navigation de plaisance
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Aménagement de mouillages pour la navigation de plaisance dans des ports et abris naturels à Launay mal Nommé, Roch'hir,... -
Mouillage de corps morts et occupation du domaine maritime
Délibération municipale de Ploubazlanec du 02/09/1977. Mouillage de corps morts et occupation du domaine maritime. Refus pour pour quelques demande pour ne pas gêner les... -
Commercialisation des produits de la pêche
Délibération municipale de Ploubazlanec du 06/05/1977. Commercialisation des produits de la pêche : lecture de l'arrêté préfectoral di 7 avril 1977 -
Formation des commissions municipales et désignation des délégués
Délibération municipale de Ploubazlanec du 19/03/1977. Formation des commissions municipales et désignation des délégués. 10 commissions dont commissions maritime et des ports,... -
Création, nouvellement, changement de nature d'établissements de pêche
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1976. Création, nouvellement, changement de nature d'établissements de pêche. Création : Dégorgeoir à coquillages - Pors Even.... -
Commercialisation des produits de la pêche
Délibération municipale de Ploubazlanec du 24/12/1976. Commercialisation des produits de la pêche : taxation de la vente des coquilles Saint Jacques et autres produits de la... -
Structuration de la commercialisation des coquilles St Jacques à l'échelle du...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 26/11/1976. Structuration de la commercialisation des coquilles St Jacques à l'échelle du département et de la commune. Pour... -
Aménagement des ports de Pors Even et de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 14/02/1976. Aménagement des ports de Pors Even et de Loguivy de la Mer. Demande formulée par la Chambre de commerce et d'industrie du... -
Demande de modification des limites administratives du port de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 23/02/1973. Demande d'agrandissement des limites administratives du port de Loguivy de la Mer, étant donné que 3 à 4 tonnes de... -
Modification de la délimitation des ports de Ploubazlanec et Paimpol
Délibération municipale de Ploubazlanec du 05/11/1972. Modification de la délimitation des ports de Ploubazlanec (L'Arcouest, Pors Even) et Paimpol demandée par la DDE. Accord... -
Demande d'aménagement et d'équipement des ports de Pors Even et de Loguivy de...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 20/10/1972. Demande d'aménagement et d'équipement des ports de Pors Even et de Loguivy de la Mer, du fait que les taxes soient... -
Problème d'assainissement et de pollution des ports
Délibération municipale de Ploubazlanec du 20/10/1972. Plusieurs villages sont dépourvus de réseau d'eaux usées, ce qui conduit à un écoulement des eaux polluées dans les petits... -
Pollution des eaux du port de Pors Even et de Loguivy de la Mer
Délibération municipale de Ploubazlanec du 12/08/1972. Pollution des eaux du port de Pors Even et de Loguivy de la Mer, suite au déversement d'eaux polluées -
Composition des commissions municipales
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/04/1971. Composition des commissions municipales. Dont commission agricole et statistiques, commission maritime et des ports,... -
Projet de barrage entre Pors Don et le presqu'ile de Guilen
Délibération municipale de Ploubazlanec du 04/05/1969. Projet de construction d'un barrage entre Pors Don (Ploubazlanec) et le presqu'ile de Guilen (Paimpol), pour avoir des... -
Vœu concernant le rétablissement du cours d'élève au long cours à l'ENMM à Pa...
Délibération municipale de Ploubazlanec du 27/09/1964. Voeu de la mairie en faveur du rétablissement du cours d'élèves au long cours à l'ENMM, comme à St Malo, pour favoriser...
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