-
Projet de centre de surveillance des plages de Saint-Nic
Délibération du Conseil municipal de Plonévez-Porzay du 11/10/2000. Information du Conseil municipal sur la transformation du projet de Maison de la Glisse à Saint-Nic en centre... -
Convention d'aide à la prise en charge des frais d'huissier suite au naufrage...
Délibération municipale de Plomodiern du 26/06/2003. Fixation des modalités d'action en justice et d'indemnisation consécutives au naufrage du Prestige en lien avec le Conseil...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).